Votre devis d'assurance par le courtier spécialisé en assurance construction

 
XCR est là pour vous et a créé ce questionnaire simple, rapide et sécurisé pour les professionnels du bâtiment.

 

Profitez de la meilleure assurance décennale au meilleur prix avec XCR.

Pour obtenir un devis d'assurance Responsabilité civile professionnelle et décennale, c'est très simple :

Complétez notre formulaire jusqu'à la fin et remplissez bien tous les champs du questionnaire.

A la fin une demande via le bouton comparer nous est transmise et nous pouvons alors récupérer vos informations pour saisir l'ensemble de nos compagnies d'assurances partenaires : +65 aujourd'hui.

Nous vous contactons pour débriefer et prendre un premier contact ensemble puis vous recevez votre devis personnalisé et sélectionné par votre chargé d'affaires qui a préalablement étudié en profondeur votre dossier et interroger l'ensemble de nos assureurs partenaires.

Vous pourrez transmettre les pièces complémentaires via votre espace client et régler en ligne pour obtenir votre nouveau contrat d'assurance RC Décennale au meilleur prix et répondant vraiment à vos besoins.

Pas de déplacement inutile et superflus auprès de courtier malhonnête ou dans des agences qui ne maîtrisent pas le sujet de l'assurance très spécifique : l'assurance construction.

Nous vous présenterons la solution en ligne via notre outil internet de présentation zoom qui s'adapte à l'ensemble des plateformes informatiques.

 

En plus d'être pratique, rapide et pas cher, les contras proposés et délivrés par XCR sont de haute technologie pour conserver le lien entre nous.

 

La relation client est notre priorité, nous suivons un cahier des charges ISO qui respecte de nombreuses normes pour obtenir vos avis vérifiés qui pourront être visibles et interrogeables sur la page d'accueil de notre site internet.

XCR est présent à vos côtés depuis 2007, nous sommes modernes mais pas que... :-)

Assurance décennale pour les professionnels du bâtiment

Pour les professionnels du bâtiment, l'assurance de responsabilité professionnelle et décennale est obligatoire. Elle couvre pendant dix ans les chantiers réalisés.

On distingue deux types de métiers en assurance pour couvrir au mieux les risques liés aux acteur du marche de la construction

Il y a les réalisateurs d'ouvrage et les professions intellectuelles du bâtiment.

Le référentiel d'activités est personnalisé pour chaque compagnie d'assurances. Il est donc difficile sans conseil et sans connaître ce marché de pouvoir souscrire en toute tranquillité et sans risque de trou de garantie une telle assurance.

 

En général pour les réalisateurs d'ouvrage il y a des catégories dans lesquelles on retrouve les différents métiers de la construction et on peut ainsi catégoriser les entreprises et tarifer en fonction de classes de risque. C'est comme çà que les compagnies d'assurance spécialisées dans l'assurance construction peuvent appréhender au mieux les risques qu'elles courent en garantissant une entreprise avec plusieurs activités comme c'est souvent le cas.

 

Nous retrouvons donc les activités exercées par les entreprises du bâtiment sous forme de nomenclature avec comme catégories: 

 

Préparation et aménagement du site,  Structure et gros oeuvre, Clos et couvert, Divisions-Aménagements, Lots Techniques.

Le référentiel d'activités type pour l'assurance RC & Décennale

Pour la préparation et aménagement du site nous trouvons les activités
1.1. Démolition sans utilisation d’explosifs

Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors désamiantage).


Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, mes travaux accessoires ou complémentaires de :
- Maçonnerie
- Zinguerie, couverture et étanchéité
- VRD


1.2. Démolition avec utilisation d’explosifs


Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques y compris avec explosifs (hors désamiantage).


Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, mes travaux accessoires ou complémentaires de :
- Maçonnerie
- Zinguerie, couverture et étanchéité
- VRD


1.3. Terrassement


Défrichement, remise à niveau des terres, réalisation à ciel ouvert de creusement et de blindage de fouilles provisoires dans les sols.


Cette activité comprend les travaux suivants, ayant pour objet soit de constituer par eux-mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d'ouvrages :
- rabattement de nappes,
- remblaiement,
- enrochement non lié et gabions,
- comblement (sauf carrières)


1.3.1 Forage vertical


Réalisation de forages verticaux destinés à une installation géothermique, au puisage d'eau ou à la reconnaissance des sols sans interprétation des résultats.


Cette activité comprend les travaux de :
- réalisation de tranchées
- mise en place des sondes et des pompes de puisage.


1.4. Amélioration des sols


Traitement, drainage, renforcement et confortement des sols en place en vue d’en améliorer les caractéristiques physiques et mécaniques, par toutes techniques autres que pieux, micro-pieux, barettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement structurellement autonomes.


Cette activité comprend les travaux de :
- pose de géotextiles (hors géomembranes),
- réalisation de sondages et forages.


1.5. Voiries Réseaux Divers (VRD)


Réalisation de réseaux de canalisations, de tous types de réseaux enterrés ou aériens, de systèmes d’assainissement autonome, de voiries, de poteaux et clôtures.


Cette activité comprend les travaux de :
- réalisation de jardins, d'espaces verts,
- pose de bordures, de dallages, de pavages,
- maçonnerie décorative, tels que bassins ornementaux, murettes, emmarchements de jardins,
- installation d'équipements, tels que mobilier urbain et jeux,
- éclairage et arrosage, y compris les raccordements accessoires.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de terrassement et de fouilles.


1.5.1 Paysagiste


Réalisation de jardins, d'espaces verts et d'aménagement paysagers.


Cette activité comprend les travaux de :
- drainage et collecte des eaux de ruissellement,
- pose de bordures, de dallages, de pavages,
- circulations piétonnières ou carrossables, stabilisées ou revêtues,
- maçonnerie décorative, tels que bassins ornementaux, murettes, emmarchement de jardins,
- pose de pergolas et de clôtures,
- installation d'équipements, tels que mobilier urbain et jeux,
- éclairage et arrosage, y compris les raccordements accessoires,
- végétalisation des façades et toitures terrasses.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- terrassement nécessaire à l'aménagement paysager
- parois structurellement autonomes soutenant les terres, y compris en gabion et enrochement non lié, sur une hauteur de 1,5 mètre.


Ne sont pas compris :
- les travaux d'étanchéité des toitures terrasses
- la réalisation de piscines.


1.6.Montage d'échafaudage-Etaiement


Montage pour le compte de tiers de tous étaiements, échafaudages fixes, suspendus ou élévateurs employés à la construction ou à l’entretien des immeubles, monuments et édifices ainsi que le montage de structures évènementielles.


1.7. Traitement amiante


Retrait et évacuation de l’amiante, de matériaux et produits en contenant ou leur maintien par encapsulage, dans tout ouvrage ou partie d’ouvrage.


1.8. Traitement curatif contre les insectes xylophages et les champignons


Traitement des bois en oeuvre et des constructions contre les insectes à larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries en bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons et planchers.


1.9. Assèchement des murs


Traitement des murs contre les remontées d’humidité par capillarité. Cette activité comprend les travaux préparatoires et de traitement proprement dits ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de remplacement des parements.

Pour les activités  Structure et gros oeuvre :

2.1. Fondations et parois spéciales


Réalisation, y compris dans le cadre de travaux de reprise en sous oeuvre, de pieux, micro-pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement structurellement autonomes. Cette activité comprend les travaux de rabattements de nappes, les sondages, les forages et les tirants d’ancrage.


2.2. Maçonnerie et béton armé à l'exclusion des enduits hydrauliques


Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierres naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, hors parois de soutènement structurellement autonomes soutenant les terres sur une hauteur de 2,5 mètres, par toutes les techniques de maçonneries de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).


Cette activité comprend les travaux de :
- briquetage, pavage,
- dallage, chape,

- fondations superficielles (semelles filantes, isolées, radiers et puits courts).


Et la réalisation des travaux maçonnés suivants liés à la fumisterie (hors four et cheminées industriels) :
- cheminée, âtres et foyers ouverts,
- conduits de fumées et de ventilation,
- ravalement et réfection des souches.


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Terrassement, drainage et de canalisations enterrées,
- revêtement d'imperméabilisation des parois enterrées,
- pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure,
- pose de renforts bois ou métal nécessités par l’ouverture de baies et les reprises en sous-oeuvre,
- Démolition,
- VRD,
- pose d’huisseries,
- pose d’éléments simples de charpente (pannes, chevrons), à l'exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie,
- plâtrerie,
- carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale,
- calfeutrement de joints.


2.2.1.Enduits hydrauliques


Réalisation d’enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, ravalement en maçonnerie.


Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
- Complément d’étanchéité des murs enterrés,
- Plâtrerie.


2.2.2.Taille de pierres


Taille et façonnage de pierres de construction et de menus ouvrage en pierre.


2.2.3.Revêtements muraux en matériaux durs, agrafés ou attachés


Réalisation de revêtements de surfaces muraux en pierre ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels agrafés ou attachés.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Pose de matériaux contribuant à l’isolation extérieure,
- Calfeutrement de joints.


2.3. Béton précontraint


Mise en oeuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier.


2.4. Charpente et structures en bois


Réalisation de charpente, structures et ossatures à base de bois à l’exclusion des façades-rideaux.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l’ossature,
- Supports de couverture ou d’étanchéité,
- Plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
- Planchers et parquets,
- Isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente,
- Traitement préventif et curatif des bois,
- Mise en oeuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

2.5. Charpente et structure métalliques


Réalisation de charpentes, structures et ossatures métalliques à l’exclusion des façades-rideaux.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et fixés directement à l’ossature,
- Supports de couverture ou d’étanchéité,
- Protection et traitement contre la corrosion,
- Traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,
- Travaux en sous oeuvre par structure métallique,
- Isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente.

Pour le Clos et couvert :

3.1. Couverture à l’exclusion de la pose de capteurs solaires


Réalisation en tous matériaux, y compris par bardeau bitumé (hors structures textiles et étanchéités de toitures terrasses).


Cette activité comprend les travaux de :
- Zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
- bardages verticaux utilisant des techniques de couverture,
- Pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture),
- isolation et écran sous toiture,
- ravalement et réfection des souches hors combles,
- Installation de paratonnerre,


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- raccord d’étanchéité,
- vêtage et vêture,
- éléments simples de charpente (panne, chevrons)


3.1.1. Zinguerie


Réalisation de travaux de zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.


3.2. Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur à l’exclusion de la pose de membranes d’étanchéité photovoltaïques


Réalisation d’étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en oeuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou inclinés.


Cette activité comprend les travaux de :
- étanchéité de paroi enterrée,
- zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
- châssis de toit (y compris exutoires en toiture),


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de mise en oeuvre de matériaux d'isolation et de tous travaux de protection du revêtement étanche, y compris par complexe de végétalisation extensive et semi intensive.


3.3. Etanchéité et imperméabilisation de cuvelages, réservoirs et piscines


Réalisation de travaux d’étanchéité et d’imperméabilisation de cuvelage d’ouvrages en sous-pression hydrostatique, de réservoirs et piscines en béton armé et béton précontraint.

3.4. Calfeutrement protection, imperméabilité et étanchéité des façades hors Isolation Thermique par l’Extérieur


Réalisation de travaux de protection et de réfection des façades par enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, revêtement d’imperméabilisation à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d’étanchéité à base de polymères de classe I4.

 

Cette activité comprend les travaux de :
- Etanchéité des sols d’ouvrage lorsqu’il domine les parties non closes du bâtiment,
- Calfeutrement de joints de construction aux fins d’étanchéité à l’eau et à l’air.


3.5. Menuiseries extérieures à l'exclusion des vérandas et terrasses extérieures


Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l’exclusion des façades rideaux, des façades semi-rideaux et des façades-panneaux.


Cette activité comprend les travaux de :
- Mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique ou en polycarbonate,
- Calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,
- mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,
- habillage et liaisons intérieures et extérieures,
- escaliers et garde-corps,
- installation de stands


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- vitrerie et miroiterie,
- alimentations, commandes et branchements électriques,
- traitement préventif et curatif des bois,
- zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.


3.5.1. Vérandas


Réalisation de vérandas, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l’exclusion des façades rideaux.


Cette activité comprend les travaux de :
- Mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
- Calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,
- Mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,
- D’habillage et de liaisons intérieures et extérieures.


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Vitrerie et de miroiterie,
- Alimentations, commandes et branchements électriques éventuels,
- Mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité,
- Traitement préventif et curatif des bois.


3.5.2 Terrasses extérieures


Réalisation de travaux de terrasses extérieures ou pergolas en bois et matériaux composites.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- traitement préventif et curatif des bois.
- Pose de dalle béton, de massif béton, de plots polymère.

3.6. Bardages de façades


Réalisation de bardages par mise en oeuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant, à l’exclusion des façades-rideaux, façades-semi-rideaux et façades panneaux.
Cette activité comprend les travaux de vêture et vêtage.


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique,
- zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.


3.7. Façades-rideaux


Réalisation de façades-rideaux, façades-semi-rideaux, façades panneaux, quel que soit le matériau et la technique utilisés, y compris la mise en place des éléments de remplissage. Cette activité comprend la réalisation de verrières.


3.8. Structure et couvertures textiles


Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées.
Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d’évacuation d’eaux nécessaires.

Pour les Divisions et aménagements ;
4.1. Menuiseries intérieures


Réalisation de tous travaux de menuiserie intérieure, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, pour les portes, murs, plafonds, faux plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets y compris pour les sols sportifs, revêtements, escaliers et garde-corps, stands, expositions, fêtes, agencements et mobiliers.


Cette activité comprend les travaux de :
- Mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,
- Habillage et de liaisons intérieures et extérieures.


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Vitrerie et de miroiterie,
- Mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie,
- Traitement préventif et curatif des bois.


4.1.1.Agencements intérieurs (cuisines, salles de bain, bureaux, magasins)


Réalisation de tous travaux intérieurs et d’installation de cuisines, salles de bains, bureaux, magasins.


Cette activité regroupe les activités suivantes :
4.1. Menuiserie intérieure,
4.2. Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie,
4.3. Serrurerie-Métallerie,
4.4. Vitrerie-Miroiterie,
4.5. Peinture,
4.6. Revêtements de surfaces en matériaux souples et parquets flottants y compris revêtements muraux intérieurs en matériaux durs,
4.8. Isolation thermique-Acoustique,
5.1. Plomberie-installations sanitaires, 
que définis ci-avant et ci-après dans la nomenclature des assureurs pour les activités de BTP.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Raccordements électriques,
- Carrelage.


4.2. Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie


Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre, en intérieur, y compris la mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à la sécurité incendie.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- menuiseries intégrées aux cloisons,
- doublage thermique ou acoustique intérieur


4.3. Serrurerie Métallerie


Réalisation de serrurerie, ferronnerie et métallerie, à l'exclusion des charpentes métalliques et des vérandas.
Cette activité comprend les travaux de planchers, escaliers, garde-corps, fermetures et protections, en métal.


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- protection contre les risques de corrosion,
- installation et raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements,
- mise en oeuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine ou en plastique ou en polycarbonates,
- mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie.


4.4. Vitrerie Miroiterie


Réalisation de tous travaux à partir de produits verriers, ainsi que les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate, à l’exclusion des techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’encadrement des éléments verriers.


4.5. Peinture hors imperméabilisation et étanchéité de façades


Réalisation de peinture, y compris les revêtements peinture épais, semi-épais ou minéral épais (RPE, RSE, RME), de ravalement en peinture, de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales, y compris les plafonds tendus.


Cette activité comprend les travaux de :
- nettoyage, sablage, grenaillage,
- Isolation acoustique et thermique par l’intérieur


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- menuiseries intérieures,
- revêtements en faïence,
- isolation acoustique et thermique par l'intérieur.
Ne sont pas compris les travaux d’imperméabilisation, d’étanchéité et les sols coulés.

4.5.1 Nettoyage


Nettoyage de façades, de toiture (nettoyer haute pression, antimousse ou hydrofugation), de panneaux photovoltaïques et de locaux, exercé à titre accessoire de l’activité de peinture, calfeutrement, couverture et enduits hydrauliques.


4.6. Revêtements de surfaces en matériaux souples et parquets


Réalisation en intérieur de parquets collés ou flottants, de revêtements souples, y compris pour les sols sportifs, avec ou sans support textile, en tout matériaux plastiques, caoutchouc et produits similaires, ou en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre matériau relevant des mêmes techniques de mise en oeuvre.
Ne sont pas compris les travaux de sols coulés.


4.7. Revêtements de surfaces en matériaux durs-Chapes et sols coulés


Réalisation de revêtements de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), y compris marbrerie funéraire, chapes et sols coulés à base de résines, sols coulés à base hydraulique (béton ciré).


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- pose de résilient acoustique ou d’isolation sous chape ou formes flottantes,
- étanchéité sous carrelage non immergé, à l'intérieur des locaux
- étanchéité, sous carrelage, lorsqu'elle domine une partie non close du bâtiment,
- Protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence.


Ne sont pas compris les travaux d'étanchéité sous carrelage de toiture-terrasse, de piscine ou de cuvelage.


4.8. Isolation thermique-acoustique intérieure hors isolation Frigorifique


Réalisation de travaux d'isolation thermique ou acoustique intérieure.


Cette activité comprend les travaux de :
- isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages,
- isolation et traitement acoustique,
- calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.


4.8.1. Isolation thermique par l’extérieur


Réalisation de travaux d'isolation par l'extérieur revêtue par un enduit à base de liants hydrauliques ou organiques directement appliqués sur un isolant ou un parement collé.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de zinguerie et les éléments de finition de l'isolation par l'extérieur.


4.8.2. Isolation Frigorifique


Réalisation de travaux d'isolation frigorifique.


Cette activité comprend les travaux de :
- isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures,
- calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de revêtements et menuiseries.

Pour les Lots techniques :

5.1. Plomberie-Installations sanitaires


Réalisation d’installations ou de pose de :
- production, distribution, évacuation d’eau chaude et froide sanitaires,
- appareils sanitaire,
- réseaux de distribution de fluide ou de gaz,
- réseaux de distribution de chauffage par eau, y compris les radiateurs,

- gouttières, descentes d'eaux pluviales et solins.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel,


Ne sont pas comprises :
- la réalisation d'installations d'appareils de production de chauffage,
- la réalisation d'installations de géothermie,
- la pose de capteurs solaires intégrés.


5.2. Installations thermiques de génie climatique y compris pompe à chaleur


Réalisation d’installations de :
- production, distribution, évacuation de chauffage et/ou de rafraichissement, y compris les pompes à chaleur et les poêles,
- production et distribution d'eau chaude sanitaire,
- Ventilation mécanique contrôlée (V.M.C).
- De ventilation mécanique contrôlée (VMC), hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.


Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel
- Installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées.


5.2.1.Capteurs solaires À eau chaude ou à air chaud


Pose de capteurs solaires destinés à capter et transformer l’énergie solaire transmise par le rayonnement solaire en chaleur. Ces capteurs peuvent permettre la production d’eau chaude sanitaire (E.C.S) et/ou le chauffage de locaux par le biais de chauffe-eau et chauffe-air solaires individuels (C.E.S.I) ou collectifs de petite taille (C.E.S.C) La surface des capteurs de ces installations ne doit pas dépasser 20 m2.


Cette activité comprend les travaux accessoires suivants, nécessaires au bon fonctionnement de ces installations :
- Platelage,
- Supports d’appareils avec manutention et levage,
- Petite métallerie,
- Calorifugeage,
- Raccordement électrique du matériel,
- Travaux de maintenance et de dépannage des installations.


5.3. Fumisterie


Réalisation (hors fours et cheminée industriels) de systèmes d’évacuation des produits de combustion.


Cette activité comprend les travaux de :
- Construction et installations d’âtres et foyers,
- Construction de socles de chaudières,
- Pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques.


Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Raccords d’enduits divers,
- Calorifugeage des conduits,
- Revêtements en carreaux et panneaux de faïence,

- Réfection de souches.


5.3.1. Ramonage


Ramonage et nettoyage par action mécanique des parois intérieures des conduits de fumée (de section inférieure ou égale à 4 dm2) avec contrôle de vacuité sur tout le parcours et essais de fumée pour contrôle d’étanchéité. (y compris examen du bon état des souches)


5.3.2 Maintenance


Vérification, réglage, réparation et nettoyage des principaux organes de fonctionnement des chaudières (bois, charbon, gaz, fioul), des chauffe-eau et chauffe-bains, climatisation, pompe à chaleur, et en contrôler leur rendement de combustion.


5.4.Installations d’aéraulique et de conditionnement d’air


Réalisation d’installations d'aéraulique (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l’air, de refroidissement, de climatisation et de chauffage.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolations thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel,
- installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées.


5.5. Electricité-Télécommunications y compris alarme anti-intrusion ou incendie pour particuliers


Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l’installation d’appareils électriques, hors pose de capteurs solaires.
Cette activité comprend :
- l’installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC),
- l'installation de groupes électrogènes,
- la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre,
- la réalisation de réseaux de télécommunication et de transmission de l'information,
- l'installation de système de domotique et immotique, y compris la gestion technique centralisée (GTC) et la gestion technique du bâtiment (GTB),
- l'installation de systèmes d'alarmes anti-intrusion ou incendie pour les particuliers.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de tranchées, trous de passage, saignées et raccords.


5.6. Fours et cheminées industriels


Réalisation d’ouvrages de construction de fours industriels, d’incinération et de crémation y compris leurs cheminées.


5.7. Ascenseurs


Réalisation d’ascenseurs, de monte-charge, monte-personne, escalier mécanique et trottoir roulant, y compris les organes et équipements nécessaires à leur fonctionnement.
Ne sont pas comprises toutes les modifications de la structure porteuse du bâtiment.


5.8. Piscines


Réalisation de piscines y compris les organes, équipements et margelles.
Ne sont pas comprises :
- la réalisation du système de captage géothermique,
- la pose de capteurs solaires intégrés.

5.9. Constructions à ossature bois


Réalisation de l’ensemble des éléments à base de bois, à l'exclusion des fondations, des structures maçonnées, de la couverture et de l'étanchéité des toitures terrasses.
Cette activité comprend la réalisation de parois, y compris les revêtements de façades limités aux bardages, vêtures et vêtages.
Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :
- Plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,
- Menuiserie intérieure et extérieure,
- Isolation thermique et acoustique,
- Traitement préventif et curatif des bois,
- Mise en oeuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l’édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.


5.10. Géothermie


Réalisation d’installations de chauffage, de rafraîchissement et de production d’eau chaude sanitaire par les techniques utilisant les énergies géothermique et aérothermique, avec tous les types de fluides.
Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :
- sondage, forage et terrassement,
- platelage, réalisation de socle et support d’appareils et équipements,
- tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
- calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
- raccordement électrique du matériel,
- chape de protection de l’installation de chauffage,
- installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC),
- installation réalisée par des techniques utilisant l’énergie aérothermique.


5.11.1.a. Installations photovoltaïques constituées de panneaux de modules rigides en intégration au bâti


Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture ou en façade de systèmes photovoltaïques constitués de modules rigides en intégration au bâti.
Cette activité comprend :
- Les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
- Le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
- L’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,
- La protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
- Renforcement de structures existantes,
- Installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
- Zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
- Réalisation d’écrans de sous-toiture.

5.11.1.b. Installations photovoltaïques constituées de panneaux de modules rigides en intégration simplifiée ou en surimposition


Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture ou en façade de systèmes photovoltaïques constitués de modules rigides en intégration simplifiée ou en surimposition.
Cette activité comprend :
- Les travaux de remplacement de la couverture,
- Les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
- Le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
- L’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,
- La protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
- Renforcement de structures existantes,
- Installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
- Zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,
- Réalisation d’écrans de sous-toiture.


5.11.2. Installations photovoltaïques posées au sol


Réalisation d’installations photovoltaïques dont la structure repose directement sur le sol.
Cette activité comprend :
- Les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
- Le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
- La protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité.
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
- Terrassement et V.R.D,
- Structures de support de panneaux solaires y compris fondations et gros oeuvre associés.


5.11.3.a. Etanchéité photovoltaïque en intégration au bâti


Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture de systèmes photovoltaïques constituées d’un revêtement d’étanchéité et d’une membrane souple photovoltaïques assemblées de manière irréversible en usine ou sur chantier en intégration au bâti.
Cette activité comprend :
- Les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
- Le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
- L’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,
- La protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
- Installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement.

5.11.3.b. Etanchéité photovoltaïque en intégration simplifiée ou en surimposition


Réalisation d’installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture de systèmes photovoltaïques constituées d’un revêtement d’étanchéité sur lequel sont incorporés des supports, en vue de la pose de panneaux photovoltaïques de modules rigides en intégration simplifiée ou en surimposition.
Cette activité comprend :
- Les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,
- Le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,
- L’étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,
- La protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d’électricité
Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
- Installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement.


5.12 Eolien


Réalisation d’installations d’éoliennes terrestres.


Cette activité comprend les travaux de :
- Terrassement et V.R.D,
- Fondations y compris fondations spéciales,
- Gros oeuvre et maçonnerie,
- Fabrication et mise en oeuvre des mâts,
- Mise en oeuvre des nacelles, des moyeux et pales y compris tout composant technique tel que couplage, multiplicateur, alternateur, transformateur, moteur d’orientation, système de refroidissement,
- Installations électriques y compris convertisseur, transformateur, armoire de commande,
- Raccordement au réseau public.


Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :
- Installations parafoudre,
- Installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement,
- Sécurisation du site.

 

Le terme de réalisation comprend pour toutes les activités du tableau la conception, la mise en oeuvre y compris la préparation des supports, la transformation, le confortement, la réparation, la maintenance, l’entretien et le montage-levage.

 


Par la notion de travaux accessoires et/ou complémentaires, il faut entendre la réalisation de travaux nécessaires et indispensables à l’exécution des travaux relevant de l’activité principale définie. Ces travaux répertoriés comme accessoires ou complémentaires ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’un marché de travaux à part entière. Si tel est le cas, l’attestation d’assurance doit reproduire précisément l’activité objet du marché de travaux. A l’inverse, ces travaux seraient alors réputés non garantis.

 

Vous pouvez consulter notre FAQ : l'assurance une garantie décennale, comment ça marche ? Et notre blog : les professionnels du bâtiment et la garantie décennale, on prend un engagement de dis ans ensemble ! pour plus d'informations et de renseignements, nous vous invitons à nous contacter au 01 80 85 57 80 ou à prendre rendez-vous sur notre site internet www.xcr.fr à l'onglet contact -> prise de rendez-vous.

Pour les activités de Promoteur immobilier, Lotisseur ou marchand de biens et avoir un devis d'assurance responsabilité civile professionnelle c'est simple complétez le formulaire devis assurance promoteur, lotisseur et marchands de biens et suivez le jusqu'à la fin. Avec l'ensemble des informations complétées nous serons à même de vous transmettre un devis d'assurance personnalisé au meilleur prix !